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Marques déposées par la société étrangère THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V
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D T S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D T S
THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V., Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
1347001
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023

Présentation de la marque D T S

Déposée le 18 mars 1986 par la société étrangère THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D T S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V domicilié(e) Oosteinde 3, PB 32 - LG 2991 - BARENDRECHT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque D T S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque D T S est expirée depuis le 31 janvier 2023.

THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V a également déposé les autres marques suivantes : DTS


THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V., Société de droit hollandais - Oosteinde 3, PB 32 - LG 2991 - BARENDRECHT - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235814 - Publication au BOPI 2003-01-31

Renouvellement sans limitation n°2060352 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549784 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520233 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613057 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613056 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708102 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Du matériel électrique pour atmosphère explosible et corrosive.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.